_____________________________________________________________ Conditions générales de vente et conditions générales d'utilisation de ART-PLANET.EU sur Internet et toutes les autres URL de ART-PLANET.EU. ______________________________________________________________ ART-PLANET.EU VOUS REMERCIE DE VOUS INTETRESER A NOS CONTITIONS DE VENTES Le client reconnaît par le simple fait de passer commande ce qui suit: 1. Acceptation de la commande Les commandes sont acceptées et exécutées conformément aux conditions précisées ci après. A R T - P L A N E T . E U propose à ses clients à partir des produits diponibles par leurs auteurs sur l'URL : A R T - P L A N E T . E U, l'aquisition par le client de tirages photographiques de CD de musique ou d'expositions thématiques d'une grande qualité, éxécutés avec les meilleurs produits du moment, exploitables en l'état actuel de la technologie référencée par les auteurs eux même . Chaque reproduction , tirée de l'oeuvre originale des auteurs et avec leur autorisation de copie, est réalisée sous le contrôle de Marc DEVILLE ,pour la photographie et de Georges FOY pour l'audio, avec le meilleurs matériel, à partir du master original de chaque photo, ou de chaque composition musicales proposés à l'aquisition, sur l'URL: A R T - P L A N E T . E U Tous ces tirages, toutes ces créations musicales,nommées dans l'url art-planet.eu sont destinés uniquement usage privé du client sont proposées , à des prix résonnables, autorisés et signés par leurs auteurs , accompagnés d'un certificat d'authenticité et de copies édités à 30 exemplaires au maximum par titre . L' URL ART-PLANET.EU a aussi la vocation de catalogue pour les auteurs qui lui sont affiliés, certains produits exposés sur art-planet.eu font peut être partie d'une collection privé. La vente de ce type de produit n'est alors possible que sous reserve du propriétaire Les informations sont disponibles en nous contactant vias le site art-planet.eu, en cliquant sur l'onglet : nous contacter Les auteur se reservent le droit de retirer à tout moment de la vente tout ou partie d'un titre. Le client reconnaît encore par le simple fait de passer commande. En s'inscrivant et en passant une ou des commandes via ART-PLANET.EU et ou redirigé vers le service Fujifilm S.A -Paris, ou un autre prestataire de service partenaire d' ANTLIA, le client reconnaît que ART-PLANET.EU, et son partenaire prestataire de services accepte et exécute des commandes exclusivement dans le cadre de ces autres conditions suivantes, à l'exclusion des éventuelles conditions commerciales du client. ART-PLANET.EU, l'association Antlia et nos partenaires prestataires de services peuvent modifier ces conditions à tout moment et sans préavis. ART-PLANET.EUsignale les dites modifications par une communication officielle sur sa page d'accueil Internet. Le bureau exécutif de l'association ANTLIA, le web master de ce site, peuvent modifier ou clôturer le service en général, à leur propre discrétion et sans avis préalable. Toute fois, lors d'une commande passée avec le client si des produits ne sont plus disponibles ART-PLANET.EU, pourra faire d'autre propositions au donneur d'ordre. 2. Utilisation de l'URL ART-PLANET.EU L'inscription doit être remplie par le client en intégralité et en toute sincérité, puis transmise par voie électronique au prestataire de services. Le client utilise le site ART-PLANET.EUà ses propres risques. Par ailleurs, l'association ANTLIA et le prestataire de service se réserve le droit de ne pas traiter des données du client pour raisons éthiques, morales ou juridique. 3. Confidentialité des données Les données du client sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Seule ART-PLANET.EU et ces partenaires de la production y ont accès en tant que laboratoire de traitement. Le client donne son consentement à la transmission de ses données par ART-PLANET.EU dans le cadre du traitement de sa commande et à leur chargement sur un support de données. Le client autorise par ailleurs ART-PLANET.EU à utiliser son adresse à des fins relatives au présent objet du site. 4. Propriété intellectuelle L'intégralité du contenu des pages Web en relation avec ART-PLANET.EUest protégé à la fois par des lois nationales du droit d'auteur, par des traités internationaux sur le droit d'auteur et par d'autres lois et conventions sur la propriété intellectuelle. Toute copie ou imitation quelconque de la mise en page et de la conception des pages Web, des photographies, illustrations, musiques et produits en rapport avec ART-PLANET.EUest interdite. 5. Prix et paiements Les prix s'entendent toutes taxes comprises. La livraison s'effectue au prix valable le jour de la signature du contrat de vente sur notre site internet. Au cas où des erreurs dues à des fautes de frappe ou des erreurs de calculation ART-PLANET.EUse réserve le droit de facturer le prix correct. Les factures sont payables sans déduction dans les 30 jours.Un accompte de 20% de la somme facturé par ANTLIA est redevable du client avant la reception de sa commande. A compter du 31ème jour qui suit la date de la facture, un intérêt moratoire de 12% est dû. Les frais de mise en demeure et de recouvrement sont à la charge du client. 6. Livraisons Les livraisons se font aux risques et aux frais du client. Les éventuels dommages résultant du transport doivent immédiatement être attestés par le transporteur et nous être signalés par écrit. A la demande du client, les livraisons peuvent être assurées durant le transport. Les délais sont indiqués sans engagement sauf en cas de confirmation écrite du transporteur. Toutes les commandes sont exécutées aussi rapidement que possible. Un délai de livraison précis ne peut être garanti. 7. Réserve de propriété La marchandise livrée demeure la propriété des auteurs du produit jusqu'à son paiement complet. 8. Frais de transport, de conditionnement et de traitement Des frais de transport, de conditionnement et de traitement sont facturés pour les livraisons par commande spéciales Les frais de livraison express, colisimo et recommandés sont à la charge du donneur d'ordre. 10. Réclamations Les réclamations concernant des erreurs de livraison, des différences de quantité ou des dommages directement apparents doivent être signifiées dans les 5 jours suivant la réception de la marchandise. Les réclamations justifiées font l'objet d'une réparation ou d'une livraison de remplacement gratuites, au choix de ART-PLANET.EU. Toute compensation d'autres dommages est explicitement exclue. La garantie d'exemption de défauts (garantie) est octroyée dans le cadre des dispositions de garantie des fabricants concernés et repose sur les certificats de garantie émis par nos soins. Les défauts des matériaux sensibles à la lumière doivent être immédiatement signalés en mentionnant le nom du produit et le numéro de série. Parallèlement, les matériaux concernés, si possible non traités, doivent être retournés dans leur conditionnement d'origine. Nous garantissons le remplacement gratuit des matériaux en cas de vice de fabrication . Toute compensation d'autres dommages estexplicitement exclue. En présence de défauts manifestes, le client devra faire une réclamation écrite dans les 5 jours ouvrés suivant la réception de la marchandise. Seules les erreurs de production susceptibles d'être évitées selon l'état actuel de la technique sont reconnues comme défauts. En présence de défauts indécelables immédiatement, le délai de prescription légal fait foi. Si les réclamations sont justifiées, le client a droit à réparation ou livraison de remplacement, au choix du prestataire de services. Cette dernière n'accorde expressément aucune garantie de fidélité des couleurs du tirage avec celles des fichiers originaux, mais met en place son savoir faire pour s'approcher des meilleurs exigences. Cette exclusion de garantie s'applique également aux altérations de couleurs pouvant survenir avec le temps sous l'influence de la lumière et du stockage. De la même façon ne pourront être reconnues comme réclamations légitimes les pertes de qualité provenant d'une qualité insuffisante des fichiers d'image originaux alosr que le client en a été préalablement avertit . L'utilisation de produits naturels est nécessaire pour certains articles. Nous ne sommes pas responsable d'éventuelles irrégularités dues à cela. 11. Limitation de la responsabilité Les auteurs s'efforcent d'assurer la disponibilité permanente du site web ART-PLANET.EU. Si une panne momentanée du service devait malgré tout survenir, le web master informera sur sa page d'accueil aussi rapidement que possible de la nature et de la durée de l'interruption éventuelle et restaurera l'opérationnalité dès que possible. L'association Antlia, les Auteurs et le web master n'assument toutefois aucune responsabilité quant aux conséquences de l'indisponibilité du service.L'association Antlia, les Auteurs et le web master se dégagent de toutes responsabilités en cas de retards de livraison et de perte de données. Les demandes en dommages-intérêts, tant à notre encontre qu'à l'égard de nos auxiliaires d'exécution ou préposés, suite à l'impossibilité d'exécuter la prestation, à une violation du contrat, à une erreur lors de la conclusion du contrat et à un acte illicite sont exclues, pour autant qu'il n'y ait pas eu d'acte prémédité ou de négligence grave. Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages consécutifs liés à l'utilisation des produits. 12 Retours de marchandises Les retours de marchandises emballées dans leur conditionnement d'origine ne sont acceptés que sous réserve d'accord préalable de ART-PLANET.EUet d'indication d'un numéro de retour. Ce dernier peut être demandé à l'administration des collections par couriel sur aaa(at)ART-PLANET.EU. ( Il faut traduire (at) par @ ) 13. Réparations Les réparations sont facturées nettes,par nos préstataires, frais d'expédition et T.V.A. en sus. Pour les réparations non exécutées, des frais de traitement de 40 euros hors T.V.A. sont facturés en cas de demande de renvoi du materiel . Nous éliminons gratuitement le materiel défectueux. 14. Généralités Les conditions générales de vente applicables aux produits et prestations de laboratoire s'appliquent en plus et égallement des présentes conditions générales de vente. 15. Point juridique Le point juridique est. La relation contractuelle, y compris ses conditions, est régie par le droit européen, à l'exception des dispositions réglementant l'application internationale du droit matériel. Les tribunaux sont seuls compétents. Si une disposition des présentes conditions devait s'avérer caduque selon le droit en vigueur, les autres dispositions conserveront malgré tout leur validité. La clause caduque devra être remplacée par une clause dont la teneur aura un sens et un but équivalent. A la parution d'une version réactualisée des conditions, les versions antérieures perdent leur validité. Gap, le 10 octobre 2009. --------------------------------------- Association ANTLIA enregistée sous le n° 4755, à la préfecture des Hautes Alpes, est une association à but culturel crée pour promouvoir la carrière d' artistes professionnels. L'association est domicilié à Maison Pelloux, Pelleautier, 05000 GAP. www.ART-PLANET.EUest un produit de leurs auteurs.